"Transformation Ecologique & Energétique" en France
Pour en savoir plus sur la mission “Transformation écologique” sur le territoire national :
1 / MAPES – Mission : Transformation Ecologique
2 / ANAP – Webinaires : Tout savoir sur le cadre réglementaire Développement durable
3 / ARS – L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes est là : Transition énergétique et écologique
4 / ARS – Agir ensemble pour la santé des Normands : Transition énergétique et écologique
5 / RESET – Région BFC : Réseau des Etablissements de Santé En Transition
1 / MAPES - Mission "Transformation Ecologique"
Pour en savoir plus sur la mission “Transformation Ecologique” de la MAPES :
- SENSIBILISER via des ateliers
- INFORMER via une base documentaire
- ACCOMPAGNER via des dispositifs spécifiques
- FORMER via un programme de formations
- PARTAGER via un groupe de travail régional
- OUTILLER via un diagnostic régional
– Fiche BOITE A OUTIL : Offre de service de la mission « Efficience & Développement Durable (EDD) » de la MAPES
2 / ANAP - Webinaires "Tout savoir sur le cadre réglementaire Développement durable"
1 /// Fiches “Comprendre le cadre juridique en développement durable en quelques minutes” décodent la réglementation en vigueur et à venir, et ses impacts, aussi bien pour les établissements privés que publics :
– Gestion des déchets : Traçabilité et différents types de déchets (dangereux, biodéchets, DASRI, plastiques, etc.)
– Restauration durable : Approvisionnement, offre végétarienne, gaspillage alimentaire, valorisation biodéchets et huiles alimentaires.
– Réduction de la consommation d’énergie : DEET, audit énergétique, GTB, construction et rénovation, performance énergétique.
– Qualité de l’air : Surveillance radon, aération des bâtiments, autodiagnostic, mesure des polluants réglementés et plan d’action.
– Mobilité : Remboursement frais de transports, forfait mobilités durables, verdissement flotte auto, bornes de recharge et station vélos.
– Stratégie RSE : Volet écoresponsable du projet d’établissement, bilan de gaz à effet de serre, critères DD de la HAS.
– Gestion de l’eau : Qualité de l’eau, température maximale au niveau des vannes et des robinets, eau de pluie…
2 /// 8 webinaires pour “Tout savoir sur le cadre juridique Développement durable !” : L’occasion de faire un focus réglementaire et de s’inspirer de retours d’expérience concrets d’établissement :
– Restauration : Gestion des déchets alimentaires (diffusé le 22 février 2024)
– Restauration : Achats durables et repas végétarien (diffusé le 22 mars 2024)
– Énergie : Réduction des consommations d’énergies(diffusé le 7 mars 2024)
– Déchets : Tri et collecte des déchets(diffusé le 11 avril 2024)
– Mobilité : Trajet domicile-travail (diffusé le 24 avril 2024)
– Bâtiment & Mobilité : Gestion des parkings (diffusé le 16 mai 2024)
– Déchets : Réduction des déchets plastiques (diffusé le 30 mai 2024)
– Mobilité : Verdissement de la flotte automobile (diffusé le 20 juin 2024)
3 /// “Pour aller plus loin …”
Dans le cadre des actions de la FHF sur la transition écologique en santé, la FHF met également une série de notes juridiques complémentaires sur les obligations applicables aux hôpitaux et ESMS publics en matière de transition écologique. Ces notes ont pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations applicables aux établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de transition écologique.
– Note juridique : Mobilités // Achats // Déchets // Santé environnementale // Restauration
3 / ARS AURA - Transition énergétique et écologique
L’ARS AURA a créé un centre de ressources simple et efficace sur le domaine de la transition énergétique ET écologique en santé.
1 / Quelles OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES pour les établissements sanitaires et médico-sociaux ?
Le système de santé doit accélérer sa transformation écologique et environnementale pour répondre aux enjeux climatiques, énergétiques et écologiques qui s’imposent à notre société. Les établissements sanitaires et médico-sociaux sont concernés par de nombreuses réglementations dans le domaine. Retrouvez l’ensemble des règles à avoir en tête pour réussir sa transition verte.
– Mesure de l’empreinte carbone : BEGES & Bilan Carbone
– Rénovation et transformation énergétique : Décret Tertiaire & Décret BACS & RE2020
– Gestion, tri & réduction des déchets : Traçabilité & Loi AGEC
– Alimentation durable & gaspillage alimentaire : Loi EGALim
– Qualité de l’Air Intérieur ( QAI) : Loi Grenelle II
– Mobilité : Plan de mobilité employeur & Forfait mobilité durable & Gestion stationnement & …
2 / Quels OUTILS ET BONNES PRATIQUES pour les établissements sanitaires et médico-sociaux ?
Le réseau régional des CTEES a identifié des bonnes pratiques et outils utiles pour accompagner les établissements sanitaires et médico-sociaux à la transition écologique et environnementale. Retrouvez l’ensemble des ressources clés listées dans cette page.
– Bilan Carbone : Réalisation d’un bilan, sensibilisation et plan d’actions
– Performance énergétique : Bonnes pratiques et outils (suivi énergétique, sensibilisation, plan d’actions, inconfort estival, financement, …)
– Énergies renouvelables : Support et replay par type
– GTB & BACS : Décryptage et guide
– RE2020 : Guide et 1ers REXI
– Déchet : Sensibilisation, fiches pratiques, études, …
– Alimentation Durable : Guide, modèle de convention et sensibilisation
– Qualité de l’Air Intérieur (QAI) : Guide, protocole de mesure et sensibilisation
– Mobilités : REX, guides et programme
4 / ARS NORMANDIE - Transition énergétique et écologique
Face à l’accélération du réchauffement climatique, le système de santé, qui représente plus de 8% des émissions de gaz à effet de serre, doit prendre sa part dans la réduction de l’empreinte carbone. Il est donc nécessaire de planifier et d’accélérer la transformation écologique et la décarbonation du secteur. Cette volonté s’inscrit dans le cadre du Plan régional de santé 2023-2028.
L’ARS NORMANDIE a créé un centre de ressources simple et efficace sur le domaine de la transition énergétique ET écologique en santé.
1 /// Engager le système Normand dans la transition écologique : Plan régional de santé Normandie 2023-2028
– Piloter et animer la politique régionale de développement durable ;
– Améliorer la connaissance du développement durable chez les acteurs de la santé ;
– Aider les établissements à développer une politique de développement durable ;
– Encourager la mise en œuvre d’actions et de pratiques éco-responsables ;
– Faire du virage écologique un levier d’attractivité pour les professionnels et les usagers.
2 /// Créer un comité de pilotage régional de la planification écologique
Afin de s’emparer des objectifs définis par le PRS Normandie, un comité de pilotage régional de la planification écologique a été constitué afin de cibler des objectifs régionaux qui seront portés collectivement par les acteurs sur le territoire.
Il est composé de représentants de : ARS // Fédérations sanitaires et médico-sociales // Unions régionales des professions de santé // Assurance Maladie // Réseau des acteurs normands pour la commande publique éco-responsable // Normand’ e-Santé // ADEME // France Assos Santé // Réseau des CTEES
3 /// 8 champs d’actions pour assurer la transformation écologique du secteur
– Accentuer la rénovation écologique et la transformation énergétique des établissements de santé et médico-sociaux
– Accélérer la transition écologique vers des achats durables et l’alimentation durable
– Transformer et accompagner les pratiques vers les soins éco-responsables
– Accélérer la réduction des déchets et leur valorisation et optimiser le périmètre DASRI
– Former et sensibiliser tous les professionnels de santé : Urgence écologique / Enjeux santé-environnement / Eco-conception des soins
– Accélérer la transition vers des transports et des schémas de mobilité à faibles et très faibles émissions
– Verdir le numérique en santé
– Accompagner les établissements et services dans une réduction de leur impact sur le milieu aquatique
5 / RESET - Région BFC : Réseau des Etablissements de Santé En Transition
Le programme régional dédié à l’efficacité énergétique des établissements de santé et médico-sociaux de Bourgogne-Franche-Comté !
– Programme régional / Thématiques / Chiffres clés
– Ressources / Plaquette
– Agenda
– Actualités
– Boite à outils
